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L’interprétation juridique correcte des résultats analytiques pour les herbes et les épices nécessite une bonne compréhension du cadre réglementaire applicable.

Lors de l’évaluation des résidus de pesticides ou des contaminants, la conformité est rarement aussi simple que d’appliquer une limite « au produit ». La question essentielle est : à quelle forme du produit la limite légale s’applique-t-elle ? Les produits frais, séchés ou transformés peuvent relever de références réglementaires différentes, et cette distinction peut influencer de manière significative le résultat de l’évaluation.

(Pour mieux comprendre les différences entre herbes et épices, vous pouvez lire l’article ici.)

Pesticides – Règlement (CE) n° 396/2005

Pour les résidus de pesticides, les Limites Maximales de Résidus (LMR) sont définies par catégorie de produits dans l’annexe I du règlement 396/2005.

Un élément clé de l’interprétation est le produit de référence :

• Pour les herbes, les LMR sont établies pour le produit frais
• Pour les épices, les LMR sont généralement établies pour le produit séché, qui correspond à la forme commercialisée sur le marché

Transformation et recalcul selon l’article 20

Cette distinction devient particulièrement importante lorsqu’un processus de transformation intervient.
Par exemple, lorsque des herbes fraîches sont séchées, les résidus peuvent se concentrer. L’évaluation du résultat analytique sera différente dans les deux cas. Lorsqu’une analyse est réalisée sur la forme séchée, un recalcul peut être appliqué.

L’article 20 du règlement 396/2005, précisé dans la note d’information de la Commission européenne, explique comment les facteurs de concentration, de dilution ou de transformation peuvent être pris en compte.

Selon la disponibilité des données et la justification scientifique, différentes approches peuvent être utilisées :

• facteurs de transformation spécifiques (par pesticide, procédé et matrice), publiés par l’EFSA
• facteurs de transformation dérivés (par exemple : appliquer le facteur des cerises aux prunes)
• facteurs génériques liés à un procédé de transformation spécifique

La LMR peut donc être recalculée à l’aide d’un facteur de transformation (Pf).  Le facteur de transformation pertinent n’est jamais appliqué au résultat analytique lui-même.

Autrement dit, le résultat analytique doit toujours être comparé à une LMR ajustée – et jamais l’inverse.

Contaminants – Règlement (UE) 2023/915

Pour les contaminants, la logique diffère fondamentalement de celle applicable aux pesticides.

Les teneurs maximales (ML) définies dans le règlement (UE) 2023/915 ne sont établies que pour des groupes de matrices explicitement listés. Il n’existe donc pas de règle générale selon laquelle les herbes doivent toujours être évaluées comme fraîches ou séchées. La référence applicable dépend du contaminant concerné.

Par exemple :

• Pour l’ochratoxine A, la ML s’applique aux herbes séchées
• Pour le plomb (Pb), la ML s’applique aux herbes fraîches (poids humide), même si le produit peut ensuite être séché

Ainsi, pour les herbes, la forme de référence dépend du contaminant.

Pour les épices, les ML sont en pratique définies pour le produit séché, qui correspond à la matrice commercialement pertinente.

Transformation et recalcul pour les contaminants

Les considérations liées à la transformation peuvent également jouer un rôle pour les contaminants. Le principe central reste le même :

C’est la limite réglementaire qui peut être recalculée, et non le résultat analytique.

Le règlement 2023/915 permet explicitement de tenir compte de facteurs de concentration, de dilution ou de transformation lorsqu’aucune ML n’existe pour une forme transformée, à condition que cela soit suffisamment justifié scientifiquement.

Contrairement aux pesticides :

• il n’existe pas de lignes directrices EFSA harmonisées pour les facteurs de transformation appliqués aux contaminants
• la responsabilité incombe à l’opérateur du secteur alimentaire, en dialogue avec les autorités compétentes

Cela implique une attention particulière à la documentation, à la justification scientifique et à l’évaluation au cas par cas.

Pour les herbes et les épices, l’évaluation de la conformité nécessite donc de comprendre la logique réglementaire derrière la limite, la forme de produit de référence et l’impact potentiel des procédés de transformation.

Nous recommandons, dans la mesure du possible, d’effectuer l’analyse sur le produit sous la forme mentionnée dans la législation, car un recalcul peut introduire une source supplémentaire d’incertitude.

C’est pourquoi nous vous accompagnons non seulement avec des analyses fiables et efficaces, mais également avec notre expertise réglementaire et notre capacité d’interprétation.